PRÉSENTATION
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Levallois-Perret (https://cptslevalloisperret.sante-idf.fr) est un site par la CPTS Levallois-Perret dont le porteur juridique est l'association CLP 92, dont le siège social est situé 34 rue Pierre BROSSOLETTE, 92300 Levallois-Perret.
L'association CPTS Levallois-Perret a pour objectif de coordonner les professionnels de santé libéraux volontaires afin d'améliorer l’accès aux soins, la prise en charge des soins non programmés (SNP) en ambulatoire, la coordination autour des parcours, le développement d'actions territoriales de prévention, l'organisation de la réponse en cas de crise sanitaire, le développement de la qualité et la pertinence des soins et l'accompagnement des professionnels de santé sur le territoire.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS Levallois-Perret et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
ÉDITION
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptslevalloisperret.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
HÉBERGEMENT
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptslevalloisperret.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.